POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES A CARACTÈRE PERSONNEL ET DE GESTION DES COOKIES DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET WWW.AVOMARK.FR (CI-APRES « LE SITE »)

Version à jour en date du 12 avril 2023

Introduction
L’Éditeur
AVOMARK
Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 349 556 274, dont le siège social est situé 11 rue Marc Sangnier 33700 MERIGNAC
est le propriétaire et responsable du traitement de vos données à caractère personnel.
L’Éditeur est une entreprise engagée dans la protection de votre vie privée et de vos données personnelles. 
Cette note d’information a pour objectif de vous expliquer comment l’Editeur, collecte, utilise et communique les informations que vous nous fournissez via notre Site. Merci de bien vouloir la lire entièrement avant d’utiliser ce Site ou de nous transmettre des informations vous concernant. 
Nous prenons les dispositions nécessaires afin d'assurer un niveau de sécurité de vos données personnelles, en lien et en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés » et la réglementation européenne, le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/79 du 27 avril 2016).
Cette note d’information est rédigée en français. En cas de traduction dans une autre langue, c’est la version française ici accessible https://avomark.fr/pc.pdf qui prévaudra.
1 – Politique de Protection des données à caractère personnel
1.1 – Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?
Une donnée personnelle peut être définie comme toute information qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne physique : nom, adresse postale ou électronique, numéro de téléphone, adresse IP sont par exemple des données personnelles.
1.2 – Qui est le responsable de la collecte et du traitement des données de la société AVOMARK ?
La désignation d’un Délégué à la Protection des Données (DPO) témoigne de l’attachement de l’Editeur à la protection, la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses clients.
Le responsable de la collecte et du traitement des données est la personne ou l'organisme qui fixe les objectifs et les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles et qui tient un registre des données personnelles.
Vos données personnelles font l'objet d'un registre géré par le Responsable de Traitement tenu par un Délégué à la Protection des Données dont l'adresse électronique est : .rf.kramova%40opd
1.3 – Quelles sont les données personnelles que nous collectons ?
Les données personnelles vous concernant collectées et traitées sont principalement, selon les services du Site utilisés, vos choix et le paramétrage de votre terminal (notamment par rapport aux cookies et autres traceurs), vos nom, prénom, civilité, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, date de naissance, informations relatives à votre vie professionnelle, commentaires, vos historiques de commandes et de sélections de produits, vos préférences et centres d’intérêts, ainsi que vos logs de connexion (ci-après les « Données »).
1.4 – A quel moment collectons-nous vos données personnelles ?
Nous collectons les informations que vous nous fournissez volontairement notamment lorsque :
● Vous créez ou modifiez votre compte client ou compte utilisateur dans votre espace dédié sur le Site;● Vous effectuez une commande ou souscrivez à un abonnement sur le Site ;● Vous réglez une commande ou un abonnement ;● Vous naviguez sur le Site, consultez des produits et utilisez nos services ;● Vous participez à un jeu ou un concours ;● Vous contactez notre service ou notre support clients ;● Vous téléchargez toute documentation relative à l'un de nos services ;● Vous demandez une démonstration d’un service ou un devis ;● Vous participez à un événement, une conférence ou un webinar ;● Vous souhaitez être contacté par un commercial. Lorsque vous remplissez des champs, le caractère obligatoire de l’information qui vous est demandée est signalé par un astérisque, car ces informations sont nécessaires afin de remplir nos obligations vis-à-vis de vous, à savoir vous fournir une prestation de service ou vous permettre l’achat d’un produit. Si ces informations obligatoires ne nous sont pas communiquées, nous ne pourrons pas vous fournir ce que vous attendez. 
Certaines informations, notamment techniques (adresse IP de votre ordinateur) ou concernant la consultation du Site ainsi que ses fonctionnalités, sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur notre Site par des cookies. 
1.5 – Comment utiliserons-nous vos données personnelles ?
Nous utiliserons vos données personnelles, dans le cadre de l’exécution du contrat qui nous lie, pour un ou plusieurs objectifs suivants :
● Pour effectuer des opérations relatives à la gestion de nos relations commerciales : contrats, commandes, abonnements, livraisons, factures, comptabilité, gestion de votre compte client, suivi de notre relation client, gestion des réclamations, impayés et du contentieux ;● Pour l’amélioration de nos produits et services en vous invitant à participer à des sondages, des études, des enquêtes de satisfaction et des tests produits ;● Pour l’amélioration de votre expérience utilisateur sur notre Site et pour bénéficier des fonctionnalités et services du Site ;● Pour vous faire participer à des jeux concours ou des opérations promotionnelles ;● Pour l'élaboration de statistiques commerciales ;● Pour l’analyse et l’établissement de statistiques relatives à la consultation et à l’utilisation du Site (nombre de pages vues, nombre de visites et activité) de nos services (articles lus) et des publicités affichées sur le site, nous utilisons Google Analytics ;● Pour l'échange de nos fichiers de clients et prospects avec nos partenaires ;● Pour l’envoi d’informations et de newsletters personnalisées sur nos produits et services et leur évolution, sur notre actualité, sur votre actualité professionnelle : certaines lettres d'informations que nous vous envoyons sont directement liées à vos abonnements et ces informations font partie intégrante de vos abonnements. Si vous faites le choix de vous désabonner de ces lettres d'actualités, en contactant notre service client, l'exécution partielle du contrat qui nous lie ne pourra nous être opposée ;● Pour la caractérisation de profils clients et l’analyse de vos préférences en matière d’achat ; l’analyse marketing ;● Pour la gestion des demandes de droit d'accès, de rectification et d'opposition.
1.6 – Qui seront les destinataires de vos données personnelles ?
● Au sein du groupe auquel appartient la société AVOMARK, sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données : les collaborateurs des services abonnements, relation clients, administratif, comptabilité et contrôle de gestion, informatique et marketing & commercial.
L’accès à vos données se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité. Les personnels pouvant accéder aux données personnelles sont soumis à une obligation de confidentialité (par un engagement nominal et personnel de confidentialité).
● En dehors du groupe auquel appartient la société AVOMARK, les prestataires de services avec lesquels nous travaillons pour la gestion de vos commandes et abonnements ainsi que pour l’exécution de certains services que nous vous proposons (facturation, paiement, recouvrement, satisfaction client, etc…) pour les finalités précédemment mentionnées, et uniquement dans la limite nécessaire à l’accomplissement des tâches qui leur sont confiées. 
Ces prestataires pourront être amenés à vous contacter directement à partir des coordonnées que vous nous avez communiquées. Nous exigeons de manière stricte de nos prestataires de services qu’ils utilisent vos données personnelles uniquement pour gérer les services que nous leur demandons de fournir. Nous demandons également à ces prestataires de toujours agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection de données personnelles et d’accorder une attention particulière à la confidentialité et à la sécurité de ces données.
1.7 – Où sont stockées vos données personnelles et sont-elles en sécurité ?
Vos données personnelles sont stockées soit dans nos bases de données soit dans celles de nos prestataires de services, lesquels sont situés au sein de l’Union Européenne ou dans un pays autre dont la législation sur la protection des données personnelles a fait l’objet d’une décision d’adéquation de la Commission Européenne. Nous attachons une grande importance à la sécurité de vos données. C’est la raison pour laquelle nous mettons en œuvre toutes les mesures appropriées pour empêcher dans la mesure du possible toute altération ou perte de vos données ou tout accès non autorisé à celles-ci. Sur certains sites, nous pouvous être amenés à gérer vos informations de paiement, avec l’aide d’un partenaire (conforme aux règles « PCI » Payment Card Industry), selon des méthodes répondant aux normes de l’industrie (telles que « PCI DSS » / Payment Card Industry Data Security System).
1.8 – Vos données personnelles seront-elles transférées hors de l’Union Européenne ?
Dans le cadre des finalités mentionnées ci-dessus, nous serons susceptibles de transmettre vos données personnelles à des sociétés situées dans des pays dont les législations en matière de protection des données à caractère personnel diffèrent de celles de l'Union Européenne (UE).
Dans ce cas, des mesures organisationnelles, procédurales, techniques et relatives aux personnels, rigoureuses et appropriées, assurent la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles dans le cadre de la présente politique de protection des données.
Les États-Unis, comme tout autre pays non-membre de l'Union Européenne ou de l’Espace Economique Européen (EEE) en règle générale, n'ont pas de règlementation sur les données à caractère personnel équivalente à la règlementation européenne. La liste complète des pays non-membres de l'Espace Économique Européen (EEE) ayant des normes de protection des données équivalentes à celles de l'Espace Économique Européen est disponible à l'adresse suivante :
https://edps.europa.eu/data-protection/data-protection/reference-library/international-transfers_fr
AVOMARK a mis en place des garanties appropriées tant au sein de son groupe qu'avec ses fournisseurs non membres de l’EEE et non suisses (tels que les clauses contractuelles types approuvées par les autorités de l'Union Européenne disponibles à l'adresse :https://edps.europa.eu/data-protection/data-protection/reference-library/international-transfers_fr) et telles qu’elles seront mises à jour de temps à autre par la Commission européenne ou toute autre garantie substantiellement équivalente conformément à la règlementation applicable dans l’EEE et en Suisse. De plus amples informations sur ces garanties peuvent être obtenues en contactant le Délégué à la Protection des Données, comme indiqué ci-dessous.
1.9 – Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles vous concernant, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité de vos données. Vous disposez également du droit d’opposition pour motif légitime au traitement de vos données personnelles ainsi que du droit d’opposition au traitement de vos données à des fins de prospection. Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en vous adressant au Délégué à la Protection des Données à l’adresse courriel suivante : .rf.kramova%40opd
1.10 – Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?
Vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif qui était poursuivi lors de leur collecte. Par exemple, lorsque vous souscrivez à l’une de nos offres, nous conservons les données liées à votre achat, nous permettant ainsi d’exécuter le contrat spécifique que vous avez accepté et nous conservons ensuite les données personnelles pendant une période nous permettant de traiter ou de répondre à des réclamations, des demandes d’informations concernant l’achat.
Vos données peuvent aussi être conservées afin que nous puissions continuer d’améliorer votre expérience Client à nos côtés.
Les données collectées vous concernant seront conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités décrites précédemment, à savoir 3 ans à compter de la date de fin des relations commerciales, c'est-à-dire la date de dernier contact émanant de l’Utilisateur.
Les données personnelles qui vous concernent peuvent également être conservées plus longtemps au titre d’obligations légales spécifiques ou au regard des délais de prescription légale applicables, à titre d'exemples :
● 1 an pour les logs de connexion à compter de la dernière connexion ;● 13 mois pour les cookies à compter de leur dépôt sur votre ordinateur ou terminal ;● 13 mois pour les coordonnées bancaires, si vous avez accepté le système de paiement par carte logée sur un site de vente en ligne ou une application marchande ;● 3 ans pour les données d’identification des clients (nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone…) ;  ● 6 ans pour les documents fiscaux ;● 10 ans pour les pièces comptables ;● le cas échéant, toute la durée des contentieux et jusqu’à épuisement des voies de recours.
2 – Politique de gestion des cookies
2.1 – Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve des choix de l’Utilisateur, sur son ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à sa navigation et de lui adresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette).
Les cookies sont gérés par un navigateur internet et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
2.2 – A quoi servent les cookies émis sur le Site ?
Les cookies servent émis sur le Site servent à : 
● Optimiser la présentation du Site aux préférences d'affichage du terminal (résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors des visites des internautes selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que comporte leur terminal,● Permettre à l’Utilisateur d'accéder à des espaces réservés et personnels sur le Site, tels que son compte personnel sur la base des informations qu'il a transmises au moment de la création de son compte. L’Utilisateur accède par ce bais à des contenus personnalisés ou qui lui sont réservés,● Mémoriser des informations relatives à un formulaire que l’Utilisateur a rempli sur notre Site (accès à son compte),● Établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation du Site,● Adapter les contenus publicitaires du Site aux centres d'intérêt de l'Utilisateur qui résultent des données de sa navigation.
Gestion des cookies partenaires :
● Mesure d’audience (Google Analytics): https://www.google.com/analytics
2.3 – Quels sont les cookies émis sur nos Sites par des tiers ?
Du fait d'applications tierces intégrées au Site, certains cookies peuvent être émis par d'autres entités. Ces fonctionnalités permettent le partage de contenus par les utilisateurs du Site - tels que les boutons « Partager » de LinkedIn, ou les boutons « twitter ». Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter ces informations et invitons les internautes à consulter les politiques de confidentialité de ces derniers. D’autres cookies peuvent être émis par des services complémentaires pour enrichir l’expérience de navigation : prise de rendez-vous en ligne (Microsoft), Tchat (3CX) ou inscription à une newsletter (MailJet).
Gestion des cookies tiers :
● Réseau social (Twitter) : https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter● Réseau social (LinkedIn) : https://fr.linkedin.com/legal/cookie-policy● Outil complémentaire (Microsoft) : https://learn.microsoft.com/fr-fr/compliance/regulatory/gdpr● Outil complémentaire (3CX) : https://www.3cx.fr/forum/help/cookies/● Outil complémentaire (MailJet) : https://www.mailjet.com/fr/legal/politique-confidentialite/cookies/
Sachez que certains cookies sont exemptés de consentement des utilisateurs de sites internet et que d’autres nécessitent le recueil d’un consentement préalable.
Nous citons ici directement les explications données en France par la CNIL pour vous permettre de bien comprendre (https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/regles/cookies/comment-mettre-mon-site-web-en-conformite) : 
- Les traceurs qui sont exemptés de consentement
Il s'agit des traceurs strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne expressément demandé par l'utilisateur ou bien les traceurs qui visent à permettre ou faciliter la transmission de la communication par voie électronique.
Parmi ces traceurs, on retrouve :● Les traceurs conservant le choix exprimé par l’Utilisateur sur le dépôt de traceurs ;● Les traceurs destinés à l’authentification auprès d’un service, y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues ;● Les traceurs destinés à garder en mémoire le contenu d’un panier d’achat sur un site marchand ou à facturer, à l’Utilisateur, le(s) produit(s) et/ou service(s) acheté(s) ;● Les traceurs de personnalisation de l'interface utilisateur (par exemple, pour le choix de la langue ou de la présentation d’un service), lorsqu’une telle personnalisation constitue un élément intrinsèque et attendu du service ;● Les traceurs permettant l'équilibrage de la charge des équipements concourant à un service de communication ;● Les traceurs permettant aux sites payants de limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu demandé par l’Utilisateur (quantité prédéfinie et/ou sur une période limitée) ;● Certains traceurs de mesure d’audience dès lors qu’ils respectent certaines conditions.
- Les traceurs nécessitant le recueil du consentement préalable, et en cas d’accord, le consentement doit pouvoir être retiré simplement et à tout moment par l’Utilisateur :
Tous les cookies n’ayant pas pour finalité exclusive de permettre ou faciliter une communication par voie électronique ou n’étant pas strictement nécessaire à la fourniture d'un service de communication en ligne à la demande expresse de l'Utilisateur nécessitent le consentement préalable de l’internaute. Ceux-ci peuvent par exemple être liés à l’affichage de la publicité personnalisée ou non personnalisée (dès lors que des traceurs sont utilisés pour mesurer l’audience de la publicité affichée dans ce dernier cas) ou encore à des fonctionnalités de partage sur les réseaux sociaux. 
En l'absence de consentement (dans l’hypothèse donc d’un refus de l'utilisateur), ces traceurs ne peuvent être déposés et/ou lus sur le terminal.
2.4 – Vos choix concernant les cookies
Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur le Site et sur Internet en général et vos conditions d'accès à certains services du Site nécessitant l'utilisation de cookies.
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et vos choix, veuillez consulter la rubrique d’aide de votre navigateur Internet :
● Pour Edge : https://support.microsoft.com/fr-fr/windows/supprimer-et-g%C3%A9rer-les-cookies-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d● Pour Safari : https://www.apple.com/fr/legal/privacy/fr-ww/● Pour Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647● Pour Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies● Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
En savoir plus sur le paramétrage des Cookies : voir https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser 
2.5 – Quel type de publicité personnalisée faisons-nous ? Nous ne faisons aucun usage de publicités sur notre Site.
3 - Évolution de la politique de confidentialité
L’Editeur se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, l’Editeur s'engage à publier la nouvelle version sur son Site. L’Editeur informera également les utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d'effet. Si l'Utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.